Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Terrasses de l'Arago
LES TERRASSES DE L'ARAGO

Numéro de dépôt :
4685384
Date de dépôt :
24/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2030
Les Terrasses de l\'Arago de LES TERRASSES DE L\'ARAGO

Présentation de la marque Les Terrasses de l'Arago

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2020 par LES TERRASSES DE L'ARAGO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Terrasses de l'Arago » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-42 du 16 octobre 2020.

Le déposant est LES TERRASSES DE L'ARAGO domicilié(e) 16 rue de la Révolution - 66600 - VINGRAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACG AVOCATS, Madame Nathalie HAUSMANN domicilié(e) 16 rue du Clou-dans-le-Fer - 51100 - Reims - France.

La marque Les Terrasses de l'Arago a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4685384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Terrasses de l'Arago arrivera à expiration en date du 24 septembre 2030.

LES TERRASSES DE L'ARAGO a également déposé les autres marques suivantes : Notre raisin d'être


LES TERRASSES DE L'ARAGO - 16 rue de la Révolution - 66600 - VINGRAU - France


ACG AVOCATS, Madame Nathalie HAUSMANN - 16 rue du Clou-dans-le-Fer - 51100 - Reims - France


Publication - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Fruits secs ; huiles à usage alimentaire ; huile d'olive ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de vente au détail de vins, spiritueux, huiles alimentaires, huiles d'olive.